Conditions Générales de Vente
Préambule
Le site lemportepiecesshop.fr est géré par Mr Chemineau Laurent, immatriculé au RCS d'Angers 445102205
Les présentes Conditions Générales de Vente (les "CGV") régissent les relations contractuelles entre Chemineau Laurent, dont l'adresse est 2348 route des moulins, 47500 Blanquefort sur Briolance, France, et toute personne physique ou morale (Le Client) souhaitant effectuer un achat sur notre site internet lemportepiecesshop.fr
En accédant à notre site et en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant de finaliser votre commande.
Les Conditions Générales de Vente peuvent être adaptées ou modifiées à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toute commande passée après leur publication sur notre site.
Article 1 _ Produits
Nos bagues sont des bijoux fabriqués sur mesure à partir d'anciennes pièces de monnaie. Les descriptions, photographies, et autres illustrations présentes sur le site lemportepiecesshop.fr sont aussi précises que possible. Il peut cependant survenir des variations mineures de part la nature artisanale de nos produits et d'autre part du fait qu'aucune monnaie ancienne n'est identique.
Les bagues sont généralement fabriquées à la commande. Si un produit ne peut être fabriqué dans les délais indiqués par faute de manque de stock ou toute autre raison nous vous en informerons dans les plus brefs délais.
Article 2 _ Prix et paiement
Le prix des produits et les frais de livraison sont exprimés en euros TTC et payables en totalité par "Le Client" au moment de la passation de la Commande. Les frais de livraison sont ajoutés au montant total de la commande et sont clairement indiqués avant la validation du paiement.
Nous acceptons les principales cartes de crédit, Paypal, les virements bancaires et autres moyens de paiement indiqués sur notre site.
Pour les Clients en dehors de l'Union européenne, les commandes peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes sont à la charge du Client.
Les produits demeurent la propriété de L'emporte pièces jusqu'au complet encaissement du prix.
Mr Chemineau Laurent / L'emporte pièce se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue du site lemportepiecesshop.fr le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Article 3 _ Commandes
Le Client peut passer commande via notre site internet lemportepiecesshop.fr en suivant le processus indiqué. Une fois la commande finalisée, un e-mail de confirmation sera envoyé au Client.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, telles que l'incapacité à réaliser le produit selon les spécifications demandées, un problème de stock ou un problème lors du paiement.
Article 4 _ Livraisons
La livraison des produits interviendra au plus tard dans les 10 jours suivant le règlement complet de la commande, à l'adresse de livraison indiquée par "Le Client" au cours de la passation de la Commande.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et "Le Client" remboursé.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction du produit commandé et de la destination. Nous faisons de notre mieux pour respecter les délais indiqués, mais nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par des événements indépendants de notre volonté.
Le Client doit s'assurer que l'adresse de livraison fournie est correcte. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de livraison dues à une adresse incorrecte ou incomplète.
Les frais de port sont fixes quel que soit le nombre d'articles. La livraison est effectuée via colissimo sans signature.
Article 5 _ Droit de Rétractation et retour
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, "Le Client" dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Étant donné que nos bijoux sont fabriqués sur mesure, nous n'acceptons les retours et demandes de remboursement qu'en cas de défaut de fabrication.
Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés de la facture. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Avant l'envoi "Le Client" doit prendre contact avec Mr Chemineau Laurent à l'adresse info@lemportepiecsshop.fr en rappelant son numéro de commande.
Article 6 - Garantie
Tous les produits proposés par Mr Chemineau Laurent / L'emporte pièce sur le site lemportepiecesshop.fr bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à Mr Chemineau Laurent qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Tous nos bijoux sont garantis en cas de défaut de fabrication.
Cette garantie ne couvre pas l'usure normale, les dommages accidentels ou l'utilisation inappropriée du produit.
Pour toutes réclamations, demandes d’échange ou de remboursement nous contacter via l'adresse info@lemportepiecsshop.fr.
Article 7 _ Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages indirects liés à l'utilisation de nos produits ou à l'incapacité d'utiliser notre site. Notre responsabilité se limite au montant total de la commande.
La responsabilité de Mr Chemineau Laurent ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet,.
Article 8 _ Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur notre site (photos, textes, illustrations...) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle du site lemportepiecesshop.fr est strictement interdite.
Article 9 _ Données à caractère personnel
Toutes les données que vous confiez sur le site lemportepiecesshop.fr sont utilisées pour le traitement de vos commandes.
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Article 10 _ Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi.
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir à la juridiction compétente.
Article 11 _ Service client
Pour toute question relative aux présentes CGV et pour toute information ou question sur une commande, vous pouvez nous contacter à l'adresse info@lemportepiecsshop.fr ou par le formulaire de contact ou par téléphone au 0617621562